{"id":342,"date":"2024-12-24T15:15:07","date_gmt":"2024-12-24T14:15:07","guid":{"rendered":"https:\/\/monpoisson.fr\/?page_id=342"},"modified":"2024-12-24T15:24:23","modified_gmt":"2024-12-24T14:24:23","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/monpoisson.fr\/index.php\/conditions-generales-de-vente\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"},"content":{"rendered":"\t\t<div data-elementor-type=\"wp-page\" data-elementor-id=\"342\" class=\"elementor elementor-342\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-c35faa3 e-flex e-con-boxed e-con e-parent\" data-id=\"c35faa3\" data-element_type=\"container\" data-e-type=\"container\">\n\t\t\t\t\t<div class=\"e-con-inner\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-ab97ee4 elementor-widget elementor-widget-heading\" data-id=\"ab97ee4\" data-element_type=\"widget\" data-e-type=\"widget\" data-widget_type=\"heading.default\">\n\t\t\t\t\t<h1 class=\"elementor-heading-title elementor-size-default\">Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente <\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-ec1f190 e-flex e-con-boxed e-con e-parent\" data-id=\"ec1f190\" data-element_type=\"container\" data-e-type=\"container\">\n\t\t\t\t\t<div class=\"e-con-inner\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-011c844 elementor-widget elementor-widget-text-editor\" data-id=\"011c844\" data-element_type=\"widget\" data-e-type=\"widget\" data-widget_type=\"text-editor.default\">\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t<p>Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/p><p><strong>MON POISSON<\/strong> est une marque de la SARL Delphine et Olivier<\/p><p>Si\u00e8ge Social :\u00a0Quai Ren\u00e9 Delouteau, Port de la Cotini\u00e8re, 17310 St Pierre d\u2019Ol\u00e9ron<\/p><p>RCS de La Rochelle le num\u00e9ro Siret : 535\u00a0244\u00a0297\u00a0000 11<\/p><p>Tel : 05.46.47.10.07<\/p><p>Fax : 05.46.47.29.22<\/p><p>Contact mail :\u00a0<a href=\"mailto:severine@monpoisson.fr\"><strong>severine@monpoisson.fr<\/strong><\/a><\/p><p><strong>I- OBJET<\/strong><\/p><p>Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (CGV) ont pour objet, d&rsquo;une part, d&rsquo;informer tout \u00e9ventuel consommateur sur les conditions et modalit\u00e9s dans lesquelles le vendeur proc\u00e8de \u00e0 la vente et \u00e0 la livraison des produits command\u00e9s et, d&rsquo;autre part, de d\u00e9finir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par le vendeur au consommateur. Elles s&rsquo;appliquent, sans restriction ni r\u00e9serves, \u00e0 l&rsquo;ensemble des ventes, par la SARL Delphine et Olivier, des produits propos\u00e9s sur son site Internet <strong>MON POISSON.FR<\/strong><br \/>En cons\u00e9quence, le fait pour toute personne de commander un produit propos\u00e9 \u00e0 la vente sur le site Internet <strong>MON POISSON.FR<\/strong> emporte acceptation pleine et enti\u00e8re des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente dont l&rsquo;Acheteur reconna\u00eet avoir pris connaissance pr\u00e9alablement \u00e0 sa commande. Aucune condition particuli\u00e8re ne peut, sans acceptation formelle et \u00e9crite de <strong>MON POISSON.FR<\/strong>, pr\u00e9valoir sur les pr\u00e9sentes conditions. Toute condition contraire oppos\u00e9e par l&rsquo;acheteur sera donc, \u00e0 d\u00e9faut d&rsquo;acceptation \u00e9crite expresse du vendeur, inopposable \u00e0 <strong>MON POISSON.FR<\/strong><strong>,<\/strong> quel que soit le moment o\u00f9 elle aura pu \u00eatre port\u00e9e \u00e0 sa connaissance. Le fait que <strong>MON POISSON.FR<\/strong> ne se pr\u00e9vale pas, \u00e0 un moment donn\u00e9 de l&rsquo;une quelconque des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales, ne peut \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 comme valant renonciation \u00e0 se pr\u00e9valoir ult\u00e9rieurement de l&rsquo;une desdites conditions.<\/p><p>L&rsquo;Acheteur, pr\u00e9alablement \u00e0 sa commande, d\u00e9clare :<\/p><p>&#8211; que l&rsquo;achat de produits sur le site Internet<strong> MON POISSON.FR<\/strong>\u00a0est sans rapport direct avec son activit\u00e9 professionnelle et est limit\u00e9 \u00e0 une utilisation strictement personnelle ;<\/p><p>&#8211; avoir la pleine capacit\u00e9 juridique, lui permettant de s&rsquo;engager au titre des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente.<\/p><p><strong>MON POISSON.FR<\/strong> se r\u00e9serve le droit de modifier \u00e0 tout moment les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente.<\/p><p><strong>II- ACCES AU SITE<\/strong><\/p><p>L&rsquo;Acheteur fait son affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques et de t\u00e9l\u00e9communications permettant l&rsquo;acc\u00e8s au Site <strong>MON POISSON.FR<\/strong><\/p><p>L&rsquo;Acheteur conserve \u00e0 sa charge les frais de t\u00e9l\u00e9communication lors de l&rsquo;acc\u00e8s \u00e0 l&rsquo;Internet et de l&rsquo;utilisation du site.<\/p><p><strong>III- OFFRE<\/strong><\/p><p>Les produits propos\u00e9s \u00e0 la vente par <strong>MON POISSON.FR<\/strong>, sont ceux figurant sur son site Internet. Ces offres sont valables pendant leur pr\u00e9sence en ligne et sont limit\u00e9es \u00e0 la France M\u00e9tropolitaine.<\/p><p>Tous nos produits tartinables, soupes et sauces sont st\u00e9rilis\u00e9s et se conservent\u00a0<strong>3 ans (DLUO)<\/strong>\u00a0\u00e0 temp\u00e9rature ambiante. Pour une meilleure d\u00e9gustation, les tartinables doivent \u00a0\u00eatre \u00ab\u00a0rafraichis\u00a0\u00bb quelques heures au pr\u00e9alable.<\/p><p>Les photographies illustrant les produits pr\u00e9sent\u00e9s sont utilis\u00e9es \u00e0 titre indicatif et n&rsquo;ont pas de valeur contractuelle.<\/p><p><strong>IV- PRIX<\/strong><\/p><p>Les Prix indiqu\u00e9s sont exprim\u00e9s en Euros TTC hors participation aux frais d&rsquo;exp\u00e9dition.<\/p><p>La participation aux frais d&rsquo;envois varie selon le montant de votre commande. Cette information est calcul\u00e9e directement sur votre bon de commande.<\/p><p>Les commandes pass\u00e9es sur la boutique en ligne <strong>sont plafonn\u00e9es \u00e0 30 kg<\/strong>. Pour toute commande sup\u00e9rieure \u00e0 ce poids, veuillez contacter le service client.<\/p><p>Tous les prix sont donn\u00e9s sous r\u00e9serve d&rsquo;erreur typographique manifeste. Si une erreur devait survenir <strong>MON POISSON.FR<\/strong>\u00a0contactera le client pour lui indiquer que la commande sera factur\u00e9e aux conditions corrig\u00e9es.<\/p><p>En cas de refus des conditions corrig\u00e9es, le client sera libre d&rsquo;annuler la commande corrig\u00e9e sans p\u00e9nalit\u00e9, apr\u00e8s l&rsquo;avoir express\u00e9ment demand\u00e9 par \u00e9crit \u00e0<strong> MON POISSON.FR<\/strong>\u00a0Tous les prix sont indiqu\u00e9s TTC (Toutes Taxes Comprises) incluant la TVA.<\/p><p>Les prix de vente des produits peuvent \u00eatre modifi\u00e9s par <strong>MON POISSON.FR<\/strong>\u00a0\u00e0 tout moment. Cette modification sera signal\u00e9e \u00e0 l&rsquo;Acheteur avant toute commande.<\/p><p><strong>VI- CONDITIONS DE REGLEMENTS<\/strong><\/p><p>Le prix des produits command\u00e9s est payable en totalit\u00e9 d\u00e8s l&rsquo;\u00e9mission du bon de commande par carte bancaire de type : VISA ou EUROCARD ou MASTERCARD.<\/p><p>Le client est tenu de fournir : le type de carte de paiement, le num\u00e9ro de la carte, la date d&rsquo;expiration et le cryptogramme.<\/p><p>Le client garantit \u00eatre pleinement habilit\u00e9 \u00e0 utiliser ladite carte et que celle-ci donne acc\u00e8s \u00e0 des fonds suffisants pour couvrir tous les co\u00fbts r\u00e9sultant de sa commande.<\/p><p>La s\u00e9curisation de ce mode de paiement est assur\u00e9e par : CIC MONETICO, CIC Banque Entreprise 17000 La Rochelle.<\/p><p>La carte du client sera d\u00e9bit\u00e9e 7 jours ouvr\u00e9s suivant sa commande.<\/p><p><strong>MON POISSON.FR<\/strong> se r\u00e9serve le droit de suspendre ou de cl\u00f4turer le compte d&rsquo;un Client qui contreviendrait aux dispositions des pr\u00e9sentes CGV.<\/p><p>Toute personne dont le compte aurait \u00e9t\u00e9 suspendu ou cl\u00f4tur\u00e9 ne peut commander sur le site de <strong>MON POISSON.FR<\/strong>\u00a0sans l&rsquo;autorisation pr\u00e9alable de cette derni\u00e8re.<\/p><p><strong>MON POISSON.FR<\/strong> se r\u00e9serve notamment le droit de refuser d&rsquo;effectuer une livraison ou d&rsquo;honorer une commande \u00e9manant d&rsquo;un client qui n&rsquo;aurait pas r\u00e9gl\u00e9 totalement une commande pr\u00e9c\u00e9dente ou avec lequel un litige ne serait pas r\u00e9solu.<\/p><p><strong>VII- COMMANDE<\/strong><\/p><p>Apr\u00e8s avoir s\u00e9lectionn\u00e9 vos produits et avoir compl\u00e9t\u00e9 les renseignements relatifs \u00e0 votre identification, vous devrez proc\u00e9der au paiement qui s&rsquo;effectue par carte bancaire en paiement s\u00e9curis\u00e9.<\/p><p>Un num\u00e9ro de commande vous sera attribu\u00e9.<\/p><p>Le fait de cliquer sur le bouton \u00ab Payer \u00bb \u00e0 la fin de votre commande, induit que vous acceptez les CGV sans r\u00e9serve.<\/p><p><strong>VIII- CONFIRMATION DE COMMANDE<\/strong><\/p><p>Apr\u00e8s avoir enregistr\u00e9 la commande pass\u00e9e, <strong>MON POISSON.FR<\/strong>\u00a0adresse un mail de confirmation de commande au client.<\/p><p>En conservant ce mail et\/ou en l&rsquo;imprimant, le client d\u00e9tient une preuve de sa commande que <strong>MON POISSON.FR<\/strong> lui recommande de conserver.<\/p><p>Attention : ce mail confirme que la commande du client a \u00e9t\u00e9 prise en compte par <strong>MON POISSON.FR<\/strong>\u00a0et non que le produit command\u00e9 est disponible. La commande est prise en compte et le d\u00e9lai de livraison commence \u00e0 courir, \u00e0 compter de la date de la commande, si celle-ci est pass\u00e9e avant 12 heures et s&rsquo;il s&rsquo;agit d&rsquo;un jour ouvr\u00e9.<\/p><p><strong>IX- DELAIS DE RETRACTATION<\/strong><\/p><p>Le d\u00e9lai de r\u00e9tractation accord\u00e9 au client sur l&rsquo;achat des produits, dans le cadre de la loi (article L. 121-20 du Code de la consommation), est de 14 (sept) jours francs, \u00e0 compter de la date de r\u00e9ception des produits.<\/p><p>Durant ce d\u00e9lai, le client peut retourner, \u00e0 ses frais, sans autres p\u00e9nalit\u00e9s, le ou les Produits ne lui convenant pas.<\/p><p>Le client pourra alors choisir entre, d&rsquo;une part, le remboursement des sommes vers\u00e9es en contrepartie de la r\u00e9exp\u00e9dition du ou des produits et, d&rsquo;autre part, l&rsquo;\u00e9change du ou des produits command\u00e9s.<\/p><p>Pour une demande de r\u00e9tractation, cliquez\u00a0<a href=\"https:\/\/lalumineuse.fr\/wp-content\/uploads\/2021\/10\/courrier-de-retractation.pdf\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">ici<\/a>\u00a0afin de t\u00e9l\u00e9charger le document. Il vous faudra ensuite le remplir et nous l&rsquo;envoyer par mail.<\/p><p><strong>X-\u00a0RESERVE DE PROPRIETE<\/strong><\/p><p><strong>MON POISSON.FR<\/strong> conserve la propri\u00e9t\u00e9 pleine et enti\u00e8re des produits vendus jusqu&rsquo;au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris.<\/p><p><strong>XI- DROITS APPLICABLES &#8211; LITIGES<\/strong><\/p><p>SEULS SERONTS COMPETENTS, EN CAS DE LITIGE DE TOUTE NATURE ET DE TOUTE CONTESTATION RELATIVE A LA FORMATION, A L&rsquo;EXECUTION OU A LA RESILIATION DES COMMANDES PASSEES A LA LUMINEUSE, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE OU LA JURIDICTION DU LIEU DE LA LIVRAISON EFFECTIVE.<\/p><p><strong>XII- SECURISATION &#8211; CONFIDENTIALITE DES DONNEES<\/strong><\/p><p>Les informations que nous vous demandons lors de votre commande sont n\u00e9cessaires \u00e0 notre soci\u00e9t\u00e9.<\/p><p>Elles sont enregistr\u00e9es dans notre fichier de clients et peuvent donner lieu \u00e0 l&rsquo;exercice du droit d&rsquo;acc\u00e8s et de rectification aupr\u00e8s de notre service Clients : <strong>SARL DELPHINE ET OLIVIER, Quai Delouteau, Port de la Cotini\u00e8re 17310 St pierre d\u2019Ol\u00e9ron<\/strong>. Ces informations sont destin\u00e9es \u00e0 <strong>MON POISSON.FR<\/strong><\/p><p>Nous pouvons \u00eatre amen\u00e9s suivant les indications que vous nous aurez communiqu\u00e9es \u00e0 reprendre contact avec vous \u00e0 des fins d&rsquo;information ou de propositions commerciales.<\/p><p>Vous disposez d&rsquo;un droit d&rsquo;acc\u00e8s, de modification, de rectification et de suppression des donn\u00e9es vous concernant (loi \u00ab Informatique et Libert\u00e9s \u00bb du 6 janvier 1978).<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente MON POISSON est une marque de la SARL Delphine et Olivier Si\u00e8ge [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_uag_custom_page_level_css":"","site-sidebar-layout":"default","site-content-layout":"","ast-site-content-layout":"default","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"","footer-sml-layout":"","ast-disable-related-posts":"","theme-transparent-header-meta":"","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"default","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"footnotes":""},"class_list":["post-342","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"<!-- This site is optimized with the Yoast SEO plugin v27.4 - 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